Détail du livre

Partager la page

L'ECLATEMENT DE LA PROCEDURE PENALE - VOL62 - VERS UN NOUVEL ORDRE PROCEDURAL PENAL ?

Code EAN13: 9782275044538

Auteur : POTASZKIN TATIANA

Éditeur : LGDJ


   Expédié sous 4 à 10 jours
Résumé :

La procédure pénale, jadis stable et unitaire, n'apparaît plus comme un système normatif ordonné et cohérent. Par pans entiers elle éclate, laissant surgir des dispositions techniques morcelées, souvent complexes, parfois illisibles. Sous le poids de contraintes nouvelles et d'exigences contradictoires, le système pénal tente de s'adapter. Le cadre institutionnel de la réponse pénale oscille entre proximité et spécialisation, tandis que le cadre procédural entend répondre à une délinquance qui ne cesse d'augmenter et qui est devenue opaque, internationale, astucieuse.
Si les adaptations réalisées ne sont, pour la plupart, pas contestables dans leur principe, elles le sont en revanche dans leur traduction technique, peinant à s'incarner dans des dispositions claires, rationnelles et donc pérennes. L'éclatement du contenu technique des normes procédurales pénales laisse en outre apparaître un mouvement plus profond de transformation de la matière qui, loin d'avoir permis l'émergence d'un nouvel ordre modernisé, a, au contraire, déstabilisé et déstructuré l'existant.
La portée de l'éclatement n'ayant pu être jugulée par certains principes, théoriquement vecteurs d'unité, la cohérence du système né des différentes manifestations du phénomène est ainsi elle-même ébranlée. Le temps d'une recomposition étant venu, la présente recherche propose quelques orientations tendant à permettre tant la remise en ordre, que la rationalisation de la procédure pénale dans ses dimensions formelles et substantielles.
  • EAN
    9782275044538
  • Auteur
  • Éditeur
    LGDJ
  • Collection
    BIBLIOTHEQUE DE
  • Date de parution
    16/07/2014
  • Support
    Broché
  • Description du format
    Version Papier
  • Poids
    832 g
  • Hauteur
    240 mm
  • Largeur
    155 mm
  • Épaisseur
    27 mm
Aucune actualité liée