La mise en oeuvre des diverses missions muséales et la variété des acteurs qui y participent - artistes, auteurs, institutions privées et publiques, collectionneurs, experts, etc.-soulèvent un certain nombre de questions juridiques liées à plusieurs disciplines du droit: droit des contrats, droit d'auteur ou droit de propriété (privé et public), droit du patrimoine culturel, droit des services publics, entre autres. Cet ouvrage se propose d'explorer les différentes opérations nécessaires à la préservation et à la gestion des collections, qu'il s'agisse des modes classiques d'acquisition et de conservation des oeuvres d'art ou encore des activités muséales dérivées contribuant à la valorisation des collections, comme le multimédia ou le merchandising. Parue en 2001, la première édition de Droit oeuvres d'art et musées a été couronnée par l'Académie des sciences morales et politiques (prix Dupin). Cette deuxième édition s'est enrichie de développements sur les institutions muséales et les missions de service public qu'elles assument. Elle tient compte de l'évolution du paysage juridique qui a subi des transformations tangibles avec l'introduction de nouveaux textes, de retouches ou de refonte (loi sur les musées de France, textes sur l'archéologie préventive, régime des monuments historiques ou encore décentralisation de certaines compétences patrimoniales...). Ces textes sont aujourd'hui rassemblés au sein du Code du patrimoine adopté en 2004.
Biographie de l'auteur
Marie Cornu est directrice de recherche au CNRS et directrice du Centre d'études et de coopération juridique internationale (CEC0JI, UMR 6224). Nathalie Mollet-Poujol est chargée de recherche au CNRS et directrice de l'Equipe de recherche créations immatérielles et droit (ERCIM), Pôle droit de la communication, université Montpelllier 1(UMR 5815).