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LE TEMPS DANS LA PROCEDURE

Code EAN13: 9782247021970

Auteur : COLLECTIF

Éditeur : DALLOZ


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Résumé :

Qu'il s'agisse de l'ordre judiciaire ou de l'ordre administratif, l'institution qui ne prend pas justice à temps ne rend pas justice. Comme la morale, la justice est frappée du sceau de l'urgence : le temps est dans son cœur et la procédure reçoit la tâche d'organiser le juste déroulement qui amènera à point nommé au jugement qui convient. Vision générale qui se heurte à bien des difficultés pratiques. Les procès s'enlisent et les juridictions ploient sous le contentieux. Le mécontentement prend le justiciable : le découragement saisit le juge. Dès lors, pour concrétiser l'idée d'un juste temps dans le procès, il faut aligner les chiffres, parler d'information, réfléchir sur l'aide à la décision. Pour construire un meilleur rapport du temps et de la procédure, il faut distinguer selon les matières en cause et selon les juges et les juridictions. Songer aux solutions procédurales et renouveler notre conception de l'office du juge, pour que se comble le fossé trop fréquent entre le constat de procès englués dans le temps et l'idée que le temps maîtrisé dans et par la procédure peut constituer la justice même.
  • EAN
    9782247021970
  • Auteur
  • Éditeur
    DALLOZ
  • Collection
    THEMES COMMENTA
  • Date de parution
    01/08/1996
  • Support
    Broché
  • Description du format
    Version Papier
  • Poids
    150 g
  • Hauteur
    237 mm
  • Largeur
    158 mm
  • Épaisseur
    8 mm
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