[12 pamphlets sur les droits d'aides, 1790-1799] Date de l'édition originale : 1790-1799 Sujet de l'ouvrage : Aides (impôt) -- France -- 1789-1815France -- 1789-1799 (Révolution) -- Aspect économique Comprend : Projet de suppression et remplacement des droits d'aides, et de quelques autres, administrés par la régie générale, lu au comité d'imposition le 27 novembre 1790 ; Projet de décret [de l'Assemblée nationale] relatif aux droits sur les boissons ; Examen et parallèle des différens projets de droits sur les boissons ; Rapport fait au nom du comité de l'imposition par M. Du Pont, député de Nemours, sur les impositions indirectes en général et sur les droits, à raison de la consommation des vins, et des boissons en particulier ; Lettre de M à M député à l'Assemblée nationale, sur le projet de décret relatif aux droits sur les boissons ; Faux apperçu de M. Dupont, député de Nemours, sur l'impôt relatif aux boissons ; Réplique de M. Du Pont, à M. Didelot, au sujet des droits d'aides sur les boissons ; Rapport au nom du comité d'agriculture et de commerce, par M. Moreau de Saint-Méry, député de la colonie de la Martinique, sur les foires et marchés ; Rapport fait par Borel-Vernière, député de la Haute-Loire, sur l'établissement de deux nouvelles foires dans les cantons de Montbrison et d'Ambierle, département de la Loire Ce livre est la reproduction fidèle d'une oeuvre publiée avant 1920 et fait partie d'une collection de livres réimprimés à la demande éditée par Hachette Livre, dans le cadre d'un partenariat avec la Bibliothèque nationale de France, offrant l'opportunité d'accéder à des ouvrages anciens et souvent rares issus des fonds patrimoniaux de la BnF. Les oeuvres faisant partie de cette collection ont été numérisées par la BnF et sont présentes sur Gallica, sa bibliothèque numérique. En entreprenant de redonner vie à ces ouvrages au travers d'une collection de livres réimprimés à la demande, nous leur donnons la possibilité de rencontrer un public élargi et participons à la transmission de connaissances et de savoirs parfois difficilement accessibles. Nous avons cherché à concilier la reproduction fidèle d'un livre ancien à partir de sa version numérisée avec le souci d'un confort de lecture optimal. Nous espérons que les ouvrages de cette nouvelle collection vous apporteront entière satisfaction.
