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L'ENREGISTREMENT AU CONGO, MEMENTO ALPHABETIQUE DES DROITS ETABLIS ET DES OPERATIONS (ED.1904) - PAR

Code EAN13: 9782013385695

Auteur : XXX

Éditeur : HACHETTE BNF


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Colonie du Congo français et dépendances. L'Enregistrement au Congo, mémento alphabétique des droits établis et des opérations imposées par le décret du 1er juin 1903. instituant la taxe d'enregistrement sur les actes et les jugements
Date de l'édition originale : 1904
Sujet de l'ouvrage : Congo France -- Colonies -- Histoire

Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces œuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces œuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

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  • EAN
    9782013385695
  • Auteur
  • Éditeur
    HACHETTE BNF
  • Collection
    SCIENCES SOCIAL
  • Genre
    Organisation de l'État et action publique
  • Date de parution
    01/08/2014
  • Support
    Broché
  • Description du format
    Version Papier
  • Poids
    59 g
  • Hauteur
    234 mm
  • Largeur
    156 mm
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